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Propriétaire du site : Louis Vins SARL

Contact : contact@lelouisvins.com – 01.43.29.12.12

Adresse : 9 rue de la Montagne Sainte Geneviève – 75005 Paris.

Identification de l’entreprise : SARL Louis Vins SARL au capital social de 785000€

SIREN : 790353114

RCS : Paris B 790 353 114

N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR84790353114

Directeur de la publication : Louis Vins SARL – contact@lelouisvins.com

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007 


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Louis Vins SARL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. 

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

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Louis Vins SARL décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.lelouisvins.com

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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.


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